Le GSE contient les restrictions générales concernant les produits : substances dangereuses (RoHS, Restriction of Hazardous Substances), Prop 65, matières composant les batteries, matériaux d'emballage, consignes d'étiquetage et de marquage des produits, consignes d'enregistrement des produits chimiques, substances appauvrissant la couche d'ozone, etc.
Au-delà du GSE, des consignes particulières peuvent être ajoutées (le cas échéant) sur les plans de fabrication afin de couvrir les restrictions écologiques relatives à chaque produit ou composant visé par des réglementations nationales ou régionales non incluses dans le cahier des charges.
|